Est-ce que les piscines hors-sol sont imposables ?
Peu importe le type de piscine, hors-sol, enterrée ou semi-enterrée, toutes peuvent être imposable. Mais alors comment savoir si une piscine une fois installée sera prise en compte dans la taxe foncière ?
Tout dépend de la surface du plan d’eau, la profondeur du bassin n’aura donc pas d’impacte. Si la piscine fait 10m² ou moins, vous n’aurez besoin d’aucune déclaration préalable de travaux, et vous ne paierez pas d’impôt supplémentaire. Donc toutes les petites piscines en bois, en coque ou en béton seront non imposables tant que leur surface ne dépasse pas 10m².
Toutes les piscines de plus de 10m² sont-elles imposables ?
Bien qu’il y ait une notion de taille, il existe des exceptions. Les piscines démontables, c’est à dire qui peuvent être déplacées, sont non imposables quelque soit leur taille. Cela concerne notamment les piscines tubulaires.
Pas de déclaration de travaux, pas d’imposition
Par contre s’il n’y a pas besoin de déclaration préalable de travaux, vous pouvez être sûr que la piscine ne sera pas imposable.
Si vous souhaitez acquérir une piscine non imposable notre partenaire propose 8 modèles !
Piscine de plus de 10 m² : Exonération d’impôts
Petite astuce, si vous faîte installer une piscine en bois disons de 6x3m, et que vous envoyez la déclaration préalable de travaux dans les 90 jours de la réalisation définitive, vous pourrez obtenir une exonération de taxe foncière les deux premières années !
Pour plus d’infos sur les différents critères, je vous invite à visiter le site impot.gouv voici l’article : Les exonérations et dégrèvement pour la taxe foncière sur les propriétés bâties
